Conditions générales de vente (CGV)
Dernière mise à jour : [date]
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site [Nom du site] accessible à l’adresse [URL], édité par [Nom de l’entreprise] (« nous », « notre », « nos »).
En passant commande, le client (« vous », « votre ») accepte les présentes CGV sans réserve.
Objet
Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de [produits / services] proposés sur notre site.
Produits et services
Description
Nous nous efforçons de présenter des informations exactes : descriptions, caractéristiques, prix, images.
Toutefois, des erreurs ou variations mineures peuvent exister.
Disponibilité
Les produits/services sont proposés dans la limite des stocks ou capacités disponibles.
En cas d’indisponibilité, nous vous contacterons pour :
remplacement,
remboursement,
ou attente de réapprovisionnement.
Prix
Les prix sont indiqués en [€ / autre devise], [TTC / HT selon votre statut].
Ils n’incluent pas :
les frais de livraison (affichés avant validation),
les éventuels frais de douane pour l’étranger.
Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais les commandes seront facturées selon le tarif en vigueur au moment de la validation.
Commande
Processus
Pour commander, vous devez :
Sélectionner un produit/service
Le valider dans le panier
S’identifier ou créer un compte (si applicable)
Choisir un mode de paiement
Accepter les CGV
Confirmer la commande
Confirmation
Après paiement, une confirmation vous est envoyée par e-mail.
Nous nous réservons le droit d’annuler toute commande en cas :
de suspicion de fraude,
de litige antérieur,
ou d’erreur manifeste dans le prix.
Paiement
Modes de paiement acceptés
Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.)
PayPal
Virement bancaire
[Autres modes]
Le paiement est sécurisé via [nom du prestataire de paiement].
Défaut de paiement
La commande n’est validée qu’après réception du paiement complet.
En cas de rejet bancaire, la commande est annulée automatiquement.
Livraison
J’expédie généralement par la Poste ou Mondial Relay et n’assure aucune livraison pendant les jours fériés.
Zones de livraison
Nous livrons en :
[pays / régions]
Délais
Je traiterai votre commande sous 3 à 5 jours ouvrables si l’article est en stock. Pour les commandes avec personnalisation(s) le délai de préparation est porté à 14 jours. Les commandes reçues après 17 h seront traitées le jour ouvrable suivant.
Les délais de livraison estimés sont :
[7 jours ouvrés en France]
[X jours pour l’Europe]
[X jours pour l’international]
Ces délais peuvent varier selon les transporteurs.
En cas de retard dans le traitement de votre commande, veuillez utiliser les informations de suivi qui se trouvent dans l’e-mail de confirmation de la commande. Je ne peux être tenue responsable des retards liés au transporteur.
Frais de livraison
Ils sont indiqués avant validation de la commande.
Réception
En cas de colis endommagé, vous devez notifier le transporteur et nous contacter sous 48h.
Exécution des services (si vente de services)
Conditions
Les services sont fournis selon les modalités décrites sur le site ou convenues par contrat.
Annulation
Toute demande d’annulation doit être formulée par écrit.
Les prestations commencées ne peuvent être remboursées.
Droit de rétractation
Délai légal
Conformément au droit européen, vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation, sans justification.
Exceptions
Le droit de rétractation ne s’applique pas pour :
produits personnalisés,
téléchargements numériques livrés immédiatement,
services exécutés avant la fin du délai avec votre accord,
produits scellés ouverts (hygiène, logiciels…).
(Supprimer ou adapter selon votre activité)
Procédure
Pour exercer le droit de rétractation :
📧 [email]
📍 [adresse postale]
Un remboursement sera effectué sous 14 jours après réception de la demande ou du produit.
Retours et remboursements
Conditions de retour
Les produits sur-mesure ou personnalisés ne sont ni repris ni échangés sauf erreur de ma part dans la réalisation. Ce pourquoi je vous demande de bien relire les détails de vos articles avant de valider votre commande.
Si votre commande ne vous apporte pas entière satisfaction, les produits non personnalisés achetés en ligne peuvent m’être retournés dans un délai de 40 jours à compter de la date d’achat afin de bénéficier d’un remboursement intégral. Les articles retournés en dehors du délai de 40 jours ne seront pas remboursés.
Les produits doivent être renvoyés :
complets,
en parfait état,
dans leur emballage d’origine.
Frais de retour
Ils sont à la charge du client, sauf erreur de notre part.
Remboursement
Le prix du produit est remboursé via le même mode de paiement.
Les frais de livraison initiaux peuvent être exclus selon les lois applicables.
Si vous souhaitez faire un retour, veuillez m’envoyer un e-mail à l’adresse contact@detoutemaniere.fr, en précisant votre numéro de commande. Je vous communiquerai la procédure à suivre. Votre retour sera traité dans un délai de 3 à 5 jours ouvrables à compter de la date de réception. Une fois validé, votre retour sera remboursé à l’aide du moyen de paiement utilisé lors de l’achat (il faut compter 3 à 5 jours ouvrables).
Garanties
Garantie légale de conformité
Applicable pendant 2 ans après la livraison.
Garantie contre les vices cachés
Valable 2 ans après la découverte du défaut.
Garantie commerciale (si applicable)
Conditions : [à détailler]
Responsabilité
Nous ne sommes pas responsables des dommages résultant :
de mauvaise utilisation du produit,
d’une incompatibilité technique,
de cas de force majeure,
de modifications ou manipulations non conformes.
Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site sont notre propriété exclusive.
Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Données personnelles
Le traitement des données est décrit dans notre Politique de Confidentialité accessible ici : [lien].
Loi applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit [français / belge / suisse].
Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de [Ville].
Contact
Pour toute question : 
contact@detoutemaniere.fr